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Documents et études
 

réalisées

 
 
Rapport sur la contribution de l’industrie du transport maritime à la transition écologique
 
Rapport sur le financement du renouvellement de la flotte marchande
 
Rapport public annuel de la Cour des comptes (2017) : le bilan de la réforme des grands ports maritimes
Le bilan de la réforme des grands ports maritimes : une mise en œuvre inégale, des effets modestes, une attractivité insuffisante
 
Rapport du groupe de travail du Conseil supérieur de la marine marchande relatif à la responsabilité pénale du capitaine de navire
 
Bilan de la flotte de commerce sous pavillon français au 1er janvier 2018
La Mission de la Flotte de Commerce collecte les données concernant l’état de la flotte de commerce sous pavillon français et édite tous les semestres un document statistique.
 
Rapport d’information sur la mise en application de la loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue
 
Avis du député Paul Christophe sur le projet de loi de finance 2018
 
Guides d’information relatifs à la cybersécurité des navires et des ports
 
Présentation cybersécurité CSMM 26 octobre 2017
 
Bilan de la flotte de commerce sous pavillon français au 1er janvier 2017
 
Rapport FNPD CGT : Relance des ports français, De la parole aux actes : « l’urgence »
 
Présentation BRS Marchés maritimes et constructions neuves - Panorama et perspectives
 
Rapport pour une flotte stratégique
 
Bilan des travaux du CSMM du 15 septembre 2016 au 20 avril 2017
 
Bilan des travaux du CSMM de janvier 2013 à juin 2014
 
Convention du travail Maritime/ Rapporteur Michel LE CAVORZIN
 
Financements des navires/ Rapporteur Jean-Bernard RAOUST
 
Logistique de Défense et Logistique de consommations/ Rapporteur F. JUBELIN et F. BOZZONI
 
Energies Marines Renouvelables / Rapporteurs Philippe Louis-Dreyfus et Thierry Soudet
 
Gaz Naturel Liquéfié/ Rapporteur Jean-Marc ROUE
 
Lettre envoi et synthèse des 5 études "activités maritimes
 
Rapport du député Roland Blum relatif à la desserte ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes français
Mars 2010 - remis le 20 mai à Dominique Bussereau
 
Rapport du Sénateur Charles REVET sur la desserte insulaire Corse
 
Rapports de 2003 et 2009 de monsieur Henri de RICHEMONT, ancien sénateur.
 
La Politique Maritime de la France Novembre 2009 par Jean-Yves Besselat
Rapport de Monsieur le député du Havre, rapporteur du budget de la mer sur les enjeux et perspectives de la politique maritime de la France
 
3juil 09-Etude de Monsieur Charles GENIBREL- formation maritime NANTES
 
23 juin09-Premières analyses du CSMM sur la consultation du "Grenelle de la mer"
 
Rapport Guy SULPICE sur la formation maritime approuvé le 05/02/09
 
L’étude du CSMM relative au développement de l’emploi dans les activités maritimes, la filière portuaire et dans les secteurs connexes - 9 janvier 2007 avec ses quatre annexes
 
Le rapport-avis du CSMM sur le livre vert de l’Union européenne - 21 décembre 2006
 
Rapport du 9 juin 2004 présenté par l’Amiral Yves Lagane intitulé "Coordonner à l’échelle nationale et européenne le renforcement de la sûreté maritime et portuaire
 
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